Marque expirée - Marque en non vigueur

" LA FORÊT SUSPENDUE "
HERQUE Nicolas

Numéro de dépôt :
99799887
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2019

Présentation de la marque " LA FORÊT SUSPENDUE "

Déposée le 29 juin 1999 par HERQUE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LA FORÊT SUSPENDUE " »

Le déposant est HERQUE Nicolas domicilié(e) 12, Avenue des Thermes - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas HERQUE domicilié(e) 12 Avenue des Thermes - 65170 - SAINT-LARY SOULAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LA FORÊT SUSPENDUE " est expirée depuis le 29 juin 2019.

HERQUE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : N'Co Park Concept, bois, nature, innovation


HERQUE Nicolas - 12, Avenue des Thermes - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France


Nicolas HERQUE - 12 Avenue des Thermes - 65170 - SAINT-LARY SOULAN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2009 n°2405367 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-22

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